Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MONVALET
Numéro de dépôt :
3950034
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MONVALET
Déposée le 1 octobre 2012 par FAVRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONVALET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAVRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 7 septembre 2016 - Rejet total n°679063 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07